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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME DES ABATTOIRS IMPERATOR SABLE-SUR-SARTHE
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CLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLE
SOCIETE ANONYME DES ABATTOIRS IMPERATOR SABLE-SUR-SARTHE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1412577
Date de dépôt :
03/06/1987
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/06/1997
CLE de SOCIETE ANONYME DES ABATTOIRS IMPERATOR SABLE-SUR-SARTHE

Présentation de la marque CLE

Déposée le 3 juin 1987 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME DES ABATTOIRS IMPERATOR SABLE-SUR-SARTHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME DES ABATTOIRS IMPERATOR SABLE-SUR-SARTHE domicilié(e) Zone Industrielle Route de la Flèche, 72300 SABLE-SUR-SARTHE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN & MAUREAU. - France.

La marque CLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1412577.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLE est expirée depuis le 3 juin 1997.

SOCIETE ANONYME DES ABATTOIRS IMPERATOR SABLE-SUR-SARTHE a également déposé les autres marques suivantes : BUFFALO BEEF , BUFFALO BEEF , (Marque figurative) , CLE , BUFFALO BEEF , (Marque figurative) , SABIM


SOCIETE ANONYME DES ABATTOIRS IMPERATOR SABLE-SUR-SARTHE, Société anonyme - Zone Industrielle Route de la Flèche, 72300 SABLE-SUR-SARTHE. - France


CABINET GERMAIN & MAUREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-47

Inscription le 28 février 1992 - Transmission de propriété n°60877 - Publication au BOPI 1992-02-28

Inscription - Transmission de propriété n°35964 - Publication au BOPI

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices;glace à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.